Sigmund Cohn Corp. vous remercie d'avoir choisi notre société pour tous vos besoins en produits métalliques semi-finis. Veuillez lire ces modalités avec attention. En accédant à ce site Web (le « Site »), vous reconnaissez et acceptez toutes les modalités (les « Modalités ») énoncées ici.[Retour au début]

Informations sur les produits :

Sigmund Cohn Corp. (« Sigmund Cohn ») fabrique une variété de produits métalliques et en fils, y compris les produits des divisions Pyrofuze^® et Medwire^®, qui sont toutes deux des filiales de Sigmund Cohn. Sigmund Cohn distribue depuis plusieurs années des brochures et autres documents concernant ces produits. Afin d'offrir une politique de garantie cohérente et fiable, les renseignements figurant sur notre Site, y compris les présentes Modalités, remplacent toutes autres déclarations et garanties énoncées dans tout autre document, sauf approbation écrite expresse signée par un représentant de Sigmund Cohn.

Garantie sur les produits :

Sigmund Cohn garantit pendant une durée de 90 jours à compter de la date de livraison que tout produit acheté par vous auprès de Sigmund Cohn sera conforme au cahier des charges accepté par Sigmund Cohn et par vous par écrit lorsque vous passez commande. Sigmund Cohn vous fournira, sur demande uniquement, une documentation d'essais écrite ou autres attestations confirmant que les produits commandés sont conformes au cahier des charges convenu. Certaines attestations qui vous seront fournies peuvent faire l'objet de frais supplémentaires. Les modalités énoncées dans ce site Web ne constituent pas une garantie.

Il relève de votre responsabilité exclusive d'évaluer de façon indépendante si les produits commandés répondront à vos besoins particuliers, même si ces besoins ont été discutés en détail avec Sigmund Cohn.

L'UNIQUE OBLIGATION DE SIGMUND COHN EST DE FABRIQUER DES PRODUITS CONFORMÉMENT À CERTAINES SPÉCIFICATIONS. SIGMUND COHN N'OFFRE AUCUNE AUTRE ASSURANCE OU GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS AUCUNE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. PLUS SPÉCIFIQUEMENT, SIGMUND COHN NE GARANTIT PAS QUE LES PRODUITS, MÊME FABRIQUÉS CONFORMÉMENT À VOTRE CAHIER DES CHARGES, RÉPONDRONT À VOS BESOINS ET AUCUN CONSEIL OU RENSEIGNEMENT, QU'IL SOIT VERBAL OU ÉCRIT, FOURNI À VOUS PAR SIGMUND COHN NE SAURAIT CONSTITUER UNE GARANTIE OU ASSURANCE CONTRAIRE.

Renvoi des produits :

Vous pouvez renvoyer les produits défectueux ou non conformes au cahier des charges convenu dans les quatre-vingt-dix (90) jours qui suivent la livraison des produits défectueux ou non conformes. Dans l'éventualité d'un tel défaut de fabrication ou de conformité, nous nous engageons, à notre entière discrétion, à remplacer ou rectifier les produits défectueux ou à accepter leur renvoi contre crédit ou remboursement. Avant de renvoyer des produits défectueux ou non conformes, vous devez d'abord contacter notre responsable qualité des produits afin d'obtenir un numéro d'autorisation de renvoi (RMA). [Retour au début]

Renseignements sur le site Web - SANS garantie :

Les renseignements figurant sur le site Web de Sigmund Cohn sont fournis à titre indicatif seulement. Nous vous invitons à contacter un représentant Sigmund Cohn avant tout achat. À cet égard, vous reconnaissez que Sigmund Cohn ne garantit l'exactitude ou l'exhaustivité d'aucun des renseignements fournis dans le cadre de ce site Web (ni que ces renseignements, s'ils s'avèrent inexacts, seront rectifiés). Sigmund Cohn n'est responsable d'aucunes erreurs ou omissions ni d'aucuns résultats obtenus suite à l'utilisation de tels renseignements.

CES RENSEIGNEMENTS SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET « EN FONCTION DE LEUR DISPONIBILITÉ » SANS AUCUNE FORME D'ASSURANCE OU DE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT MAIS SANS S'Y LIMITER, AUCUNE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON OU D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, IL EST POSSIBLE QUE LES EXCLUSIONS CI-DESSUS NE S'APPLIQUENT PAS À VOTRE CAS PARTICULIER.

Restrictions d'utilisation :

Vous vous engagez à ne pas distribuer, transmettre, réutiliser, re-publier ou utiliser de quelqu'autre manière le contenu du Site, sauf en rapport avec votre achat de bonne foi de produits auprès de Sigmund Cohn. Vous vous engagez à n'utiliser aucun renseignement ou matériel figurant sur ce Site à des fins illégales ou d'une manière non spécifiquement autorisée par les présentes Modalités. [Retour au début]

EN AUCUN CAS SIGMUND COHN, SES FOURNISSEURS OU LEURS RESPONSABLES, DIRECTEURS OU EMPLOYÉS RESPECTIFS NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES D'AUCUNS DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX OU AUTRES (Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, AUCUNS MANQUES À GAGNER, INTERRUPTIONS D'ACTIVITÉ, PERTES D'INFORMATIONS, PROGRAMMES OU AUTRES DONNÉES SUR VOTRE SYSTÈME DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION, COÛTS DE REMPLACEMENT OU DE SUBSTITUTION DE MARCHANDISES), QUE CES DOMMAGES SOIENT OU NON PRÉVUS OU IMPRÉVUS, EN RAPPORT AVEC (i) L'UTILISATION DE TOUT PRODUIT SIGMUND COHN ou (ii) L'UTILISATION OU L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE CONTENU, LES MATÉRIAUX ET LES FONCTIONS DE CE SITE WEB OU DE TOUT AUTRE SITE WEB VERS LEQUEL IL COMPORTE UN LIEN, MÊME SI SIGMUND COHN CORP. A ÉTÉ EXPRESSÉMENT INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

Limite de responsabilité - Absence de dommages directs :

EN OUTRE, SIGMUND COHN, SES FOURNISSEURS OU LEURS RESPONSABLES, DIRECTEURS OU EMPLOYÉS RESPECTIFS NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES D'AUCUNS DOMMAGES DIRECTS RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE CONTENU, LES MATÉRIELS ET LES FONCTIONS DE CE SITE WEB OU DE TOUT AUTRE SITE WEB VERS LEQUEL IL COMPORTE UN LIEN, MÊME SI SIGMUND COHN CORP. A ÉTÉ EXPRESSÉMENT INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

Indemnisation :

Vous vous engagez, à titre de condition d'utilisation et à vos propres frais, à indemniser Sigmund Cohn de toutes responsabilités, décisions judiciaires, dommages ou frais (y compris des frais raisonnables juridiques externes) résultant de recours de tiers en rapport avec votre utilisation du Site ou avec votre violation, réelle ou prétendue, des présentes Modalités. [Retour au début]

Politique de confidentialité :

Sigmund Cohn Corp. accorde un grande importance au respect de votre confidentialité. Le Site de Sigmund Cohn ne recueille aucune information personnelle à votre sujet (à l'exception des renseignements que vous nous fournissez de votre plein gré, tels les renseignements soumis lorsque vous passez une commande). Sigmund Cohn traite avec confidentialité les renseignements personnels fournis. Les renseignements suivants sont considérés personnels : nom, adresse, numéro de téléphone, date de naissance, données de carte de crédit et adresse électronique. Sigmund Cohn s'engage à ne pas louer ou revendre ces renseignements personnels à un quelconque tiers sans votre agrément, sauf obligation juridique contraire (ou dans le cadre de divulgations auprès des forces de l'ordre).

Toutefois, Sigmund Cohn se réserve le droit de collecter des renseignements démographiques généraux, tels que le nombre de visites sur son site Web ou la répartition géographique globale de ses usagers. Ces données sont regroupées pour mesurer le nombre de visites, la durée moyenne passée sur ce site, les pages visualisées, etc. [Retour au début]

Erreurs et retards :

Sigmund Cohn Corp. décline toute responsabilité pour erreurs et retards dans les réponses aux formulaires de demande soumis par voie électronique. De tels retards ou erreurs peuvent être le résultat d'adresses électroniques erronées ou autres problèmes techniques. Nous vous invitons à nous appeler directement en cas de questions ou préoccupations concernant votre commande. [Retour au début]

Liens vers des sites tiers :

Sigmund Cohn peut fournir sur ce Site des renvois vers d'autres sites Web et sources de renseignements, par lien hypertexte, diffusion en continu (streaming), publicité ou autre. De tels sites Web et les renseignements qu'ils contiennent sont créés, édités, entretenus et affichés par des personnes physiques ou morales indépendantes de Sigmund Cohn. Sigmund Cohn n'examine, vérifie, contrôle, garantit l'exactitude ou l'exhaustivité ni ne souscrit à aucune information fournie par un tiers et accessible par l'intermédiaire de ce Site. Sigmund Cohn n'offre aucune assurance de qualité, adéquation, fonctionnalité ou légalité de quelconques sites vers lesquels nous fournissons des liens et vous renoncez par les présentes à toute action à l'encontre de Sigmund Cohn en rapport avec l'utilisation d'un quelconque site Web tiers (ou de biens et services qui en proviennent). Le respect des règles et procédures de tout site Web tiers relève de votre seule responsabilité. [Retour au début]

Droits d'auteur et marques de commerce

©1999 Sigmund Cohn Corp. Tous droits réservés.

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Révisions :

Sigmund Cohn Corp. se réserve le droit de réviser les présentes Modalités au moment et pour les raisons de son choix et se réserve le droit d'effectuer à tout moment sans préavis ni obligation, des modifications de tout renseignement contenu dans ce site Web. Ces révisions entreront en vigueur (i) si Sigmund Cohn informe ses usagers desdites modifications, à la date de réception de l'avis ou, au plus tard, (ii) 10 jours après leur publication sur le Site. En accédant au Site, vous acceptez de vous soumettre à ces révisions. Nous conseillons de visiter cette section du Site à intervalles réguliers afin de revoir les Modalités.

Réglementation en vigueur ; accord intégral :

Les présentes Modalités sont régies par les lois de l'état de New York, indépendamment des règles de compétence législative de l'état de New York. Les tribunaux de l'état de New York ont compétence et juridiction exclusives pour la résolution de tout conflit relevant des présentes. Vous et Sigmund Cohn Corp. vous engagez chacun de façon irrévocable à reconnaître lesdites compétence et juridiction et à renoncer à vos droits respectifs à un procès devant jury. Les présentes Modalités constituent l'intégralité de l'accord vous liant à Sigmund Cohn Corp. en rapport avec l'utilisation du Site et remplacent tout accord ou agrément antérieur, verbal ou écrit, à ce sujet.[Retour au début]